Le règlement intérieur

Préambule

Le règlement intérieur (RI) a pour objet de préciser l’application d’articles figurant dans les statuts ou d’indiquer des modes et conditions de fonctionnement pouvant varier régulièrement.
La 1ere rédaction de ce RI a donné lieu à son adoption par vote de l’AG du 23 avril 2015.
Les modifications ultérieures nécessitent uniquement une adoption par le Conseil d’Administration.
Chaque article du présent RI est rattaché à un chapitre des statuts.
La souplesse de cette procédure permet d’adapter notre fonctionnement aux évolutions de situation ne mettant pas en cause fondamentalement les bases de l’association.

Cotisations et frais divers ( Art 5)

La cotisation ACJ, fixée au niveau national, et d’un montant de 49 € en 2024, donne droit à l’assurance des activités pour la chorale et ses membres, aux partitions annuelles de chants communs, à la participation aux stages de formation à tarif préférentiel, …
Elle est à régler par les choristes en novembre, pour un virement au national début décembre.
La cotisation ACJ est due en totalité, quelle que soit la date d’inscription au chœur.
Les jeunes de moins de 26 ans sont exonérés de cotisation.

Une cotisation locale est également perçue pour couvrir les charges et frais administratifs de l’Association et rémunérer le Chef de Chœur et les charges afférentes.
Le montant est fixé par l’AG sur proposition du CA.
En 2024, il s’élève à 110 € par choriste payé en 2 fois, à la rentrée de septembre pour le 3ème quadrimestre de l’année N en cours et fin janvier pour le 1er semestre de l’année N+1. Il peut être révisé lors de l’AG annuelle.

Les partitions :
A l’exception des partitions annuelles «chants communs », les autres partitions sont à charge des membres de l’association, y compris celles remises lors des rassemblements régionaux, incluses dans les prix des WE. Il en est ainsi des livrets des Choralies.
Le porte-partitions noir ACJ est à charge des choristes pour un coût d’environ 15 €, en fonction du nombre commandé.

La participation aux WE régionaux:
L’inscription se fera au plus tard, 3 semaines avant, avec un paiement non remboursable, sauf en cas de force majeure validé par le CA régional sur demande de la Cantarelle (justificatifs remis par le choriste).

Démission-radiation (Art 6)

«La qualité de membre de l’association se perd par radiation pour non paiement de cotisation après rappel».
En cas de difficultés personnelles importantes, il pourra être procédé à des aménagements.


Administration

Article 8 – Gestion comptable
En plus des documents obligatoires présentés à l’AG annuelle, il sera demandé au trésorier de présenter un état trimestriel de la trésorerie pour ajuster éventuellement la capacité d’action de l’association.

Article 9 – Conseil d’administration
L’association est administrée par un Conseil d’administration composé d’au moins 9 membres et au maximum d’un cinquième de l’effectif total, soit 13 membres en 2015.
A titre transitoire, le CA élu, pour la 1 ère fois, par l’AG du 23 04 2015, se compose de 15 membres.
Un membre du CA qui ne pourrait pas participer à une réunion de cette instance peut donner pouvoir à un autre membre. Chaque membre ne peut détenir qu’un pouvoir, hors son propre mandat.

Article 11 – Assemblée générale
Un adhérent de l’association, absent à une AG peut se faire représenter pour toutes décisions à prendre, par un autre adhérent.
Chaque adhérent ne peut détenir qu’un seul pouvoir, au-delà de sa propre voix.

Article 13 – Participation aux frais
«Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées».
En cas de frais engagés ponctuellement par les membres dans l’intérêt de l’association, les modalités de remboursement ou de prise en charge sont les suivantes :
Action soumise à un mandat du Bureau
Production de justificatifs des frais
Compte-rendu de l’action menée
Participation aux frais de formation

La formation permanente permet d’améliorer le niveau individuel des choristes et le niveau collectif du chœur. C’est une des valeurs du mouvement ACJ.
Cela concerne en particulier les WE régionaux, les stages ACJ, à Vaison la Romaine ou ailleurs.
Une participation aux frais engagés par les choristes à l’occasion de ces formations sera fixée annuellement.
Elle peut être révisée lors de l’AG annuelle.


Autres points

Recrutement de nouveaux choristes :
Toute nouvelle admission est soumise à une audition par le chef de choeur et une période d’essai.

Tenue de concert :
Pour assurer une présentation harmonieuse de l’ensemble du chœur, la tenue a un rôle important à jouer, aussi bien pour les pupitres hommes que femmes.
Plusieurs tenues possibles, selon le type de concert :
– Habituellement, tenue noire, soit ;

  • Pour les hommes : chemise noire à manches longues et veste noire, pantalon noir, chaussures noires
    et cravate rose (la même pour tous).
  • Pour les femmes : haut noir à manches longues, jupe longue ou pantalon noir, chaussures noires et
    étole ou accessoire rose-rouge.

– Occasionnellement, tenue claire (cf. concert d’inauguration de la LGV en septembre 2011 au viaduc de Bermont) ; dans ce cas, haut, bas et chaussures : beige clair, écru, gris clair. Pas de blanc.
Occasionnellement également, tenue diverse et colorée (cf. concerts opérettes au marché Fréry en 2013 et à St Hippolyte en juillet 2014)

Dans tous les cas, le public doit avoir une impression d’ensemble homogène et harmonieuse.
Pour tous, porte -partitions rigide noir ACJ
(Marque Cantate Scherzo en 2015)

Belfort, le 13 mai 2015 – Révision le 8 novembre 2024.
Présidente: Evelyne Pujo (en 2015)
Secrétaire: Sylviane Gonet (en 2015)